Lorsque j’étais enfant, je me souviens qu’aux réunions de famille du jour de l’an, en plein Québec rural profond, un de mes oncles avait un sujet de conversation de prédilection : les plans conjoints. L’effet était magique. Le salon se vidait et tous se retrouvaient dans la cuisine ou dehors. Lorsque j’ai entamé mes études en agronomie, j’ai voulu comprendre. Alors, pour une fois, au lieu d’aller rejoindre mes tantes devant les biscuits, je suis resté avec cet oncle pour tenter de comprendre. Un peu.
Aujourd’hui, c’est à mon tour de vous en parler. L’enjeu est ici de taille et n’a rien de théorique. À partir du 22 octobre, l’Union paysanne ira plaider devant la Régie des marchés agricoles pour une hausse du hors-quota, soit la permission d’élever 2000 poulets, 300 pondeuses et 300 dindons par ferme et par an, sans avoir à détenir ces fabuleux quotas de production, qui limitent actuellement à 100 poulets, 100 poules et 25 dindons le droit de produire.
À l’échelle de la ferme, avoir subitement le droit de vendre 2000 poulets au lieu de 100, ça fait souvent la différence entre la non-rentabilité et la rentabilité. L’étude CIRANO de l’université confirme nos dires, on parle ici d’une hausse possible du revenu net de plusieurs dizaines de milliers de dollars pour chaque ferme concernée.
Pour les gens qui achètent ces produits, c’est aussi la possibilité de se procurer du poulet ou des œufs directement de la ferme, au lieu de passer par l’épicerie. Ça ouvre la porte à du poulet élevé au paturage, par exemple.
Ce que nous demandons, c’est rien de moins que l’équité en comparaison avec le reste du Canada, nettement plus permissif. Ces fameux quotas, onéreux au-delà de la rentabilité (250$ par poule, 800$ par mètre carré dans le poulet), ont au départ été distribués gratuitement aux fermes productrices. Ces quotas sont ensuite devenus une valeur spéculative, rendant très difficile toute forme de relève qui doit en payer le plein prix.
Étrangement, ce que l’Union paysanne va plaider, c’est l’application de la loi sur la mise en marché des produits agricoles! Incroyable mais vrai. L’article 63 stipule clairement que toute vente directe au consommateur peut être faite librement, sans passer par les plans conjoints ou les agences de vente. Toutefois, la Régie peut en décider autrement si elle juge qu’il y a une menace pour l’application des plans conjoints. La vente directe, c’est potentiellement 1 à 3 % du marché. Difficile d’y voir une menace sérieuse pour la mise en marché standardisée. Jusqu’ici, les fédérations de l’UPA, en contact direct et unique avec la Régie des marchés, ont toujours réussi à ne permettre aucune souplesse dans ce système qu’elles contrôlent en conflit d’intérêt : ce sont en effet les détenteurs de quota qui décident si d’autres peuvent en obtenir.
En somme, nous demandons que la Régie, organisme public de surveillance, assume enfin son véritable rôle, de façon neutre, sans obéir aveuglément aux dictats de l’UPA, et applique la loi.
Depuis peu, il y a un changement de garde au sein de la Régie. En effet, celle-ci a récemment refusé un prélèvement sur les céréales vendues directement, supplément que réclamait l’UPA.
Nous avons maintenant besoin de votre aide pour financer cette opération.
Alors ques fédérations de l’UPA paient leurs avocats avec nos cotisations de producteurs, nous devons assumer nos frais nous-mêmes. David contre Goliath, direz-vous. Mais si je me souviens bien, c’est David qui a quand même gagné…
Maxime Laplante, agr, président
